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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1 > 0303.12
… Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection …
Explanatory notes
… II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection … qu'ils pourraient être utilisés en l'état sans même avoir à subir un complément de finition, ce qui serait le cas … découpés ou non, pour la confection de vêtements, qui suivent leur régime propre. ______________________ …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une …
Explanatory notes
… du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une … du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une … afin de diminuer la dépendance de l’organisme à cette substance. Sont exclus de la présente position : a) les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types …
Explanatory notes
… ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots‑tracteurs des types … des n°s 87.01, 87.03 ou 87.04, peuvent être résumées comme suit : 1) Ils ne peuvent, en raison de leur structure et … (phares, feux arrière, clignotants, par exemple) et de suspension (ressorts de suspension) des types requis pour …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement …
Explanatory notes
… taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement … doivent ces dernières appellations à l'apparence de leur cassure, assez semblable à celle du véritable granit. Sont, en … du n ° 25.17 . Les blocs et plaques (tranches), ayant subi une ouvraison plus avancée, telle que ciselures et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.13
… Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage …