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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4816 > 4816.20
… Papiers dits « autocopiants » …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.42
… Tissus dits « Denim » …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.42
… Tissus dits « Denim » …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.21
… Ceintures de sécurité …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015 > 9015.20
… Théodolites et tachéomètres …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205 > 9205.10
… Instruments dits « cuivres » …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Contenant des huiles de pétrole … de minéraux bitumineux : 3403.11 - - Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… 1. Boisson non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 %, conditionnée pour la vente au détail. Elle est composée … de divers jus de fruits à base de concentrés (raisin, citron, cassis, pomme, cerise, fruit du dragon), d’arôme …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent … fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11; b) les graisses et huiles …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11; b) les graisses et huiles …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en …