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Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.5 > 5402.53

… De polypropylène

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501 > 5501.40

… De polypropylène

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503 > 5503.40

… De polypropylène

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506 > 5506.40

… De polypropylène

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007 > 9007.9 > 9007.92

… De projecteurs

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3 > 9021.31

Prothèses articulaires …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.20

… Manostats (pressostats) …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …

Explanatory notes

… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …

Explanatory notes

… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais d'argent et leurs concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position … La polybasite , sulfure d'argent et d'antimoine. e)    La proustite, sulfure d'argent et d'arsenic. f)    La …

Section IV > Chapitre 23

… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …

Explanatory notes

… 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, … GENERALES Ce Chapitre comprend divers résidus et déchets provenant du traitement des matières végétales employées par …

Legal note

… Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières … sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en …