WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, … alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos magnétos, … alternateurs, par exemple) et conjoncteurs disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. 8511.10 ‑ Bougies d'allumage …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion … prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 …
Explanatory notes
… 85.35 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion … prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines …
Explanatory notes
… opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines … organes ou de leurs sécrétions 3001.90 - Autres Cette position comprend : A) Les glandes et autres organes … organiques complexes (mucopolysaccharides) provenant de tissus de mammifères. Sa composition varie selon l'origine …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, … minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, … minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. 6813.20 - Contenant de … ici sont constituées, soit par de l'amiante (asbeste) tissé ou tressé, imprégné de matière plastique, de brai ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de …
Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de … une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, …Legal note
… les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés … préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de … une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
… Porte-outils et filières à déclenchement automatique …