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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). ‑ Sans support : 7410.11 ‑ ‑ En … de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur …Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend … (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin …Legal note
… (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un … : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans … ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans … ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils … électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …
Explanatory notes
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils … électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels (+). ‑ Appareils d'électrodiagnostic … (scanners) 9018.13 - - Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique 9018.14 - - Appareils …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou …
Explanatory notes
… CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont comprises les substances actives qui constituent un groupe … chimique relativement complexe et dont la présence dans l'organisme des animaux ou des plantes est indispensable … bétail, etc.), soit soumis à un traitement ultérieur pour isoler la vitamine. c) Les mélanges entre eux de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement … le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement … le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de … similaires - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : 8703.21 - - D'une …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés …