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Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   les …

Legal note

… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   les …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou …

Legal note

… aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… relèvent notamment du n° 86.08 :        a)   les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les …

Legal note

… relèvent notamment du n° 86.08 :        a)   les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les …

Section XI > Chapitre 56

Section VI

Explanatory notes

… reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   …

Legal note

… reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients …

Legal note

… du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie …

Legal note

… tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… présentant sous forme d'un circuit intégré, 3°) un certain nombre de condensateurs et de résistances et 4°) une fiche …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… Ils utilisent la force d'expansion d'un mélange d'air et de combustible gazeux ou vaporisé, enflammé à l'intérieur même … les plus courants, le mélange détonant (air-gaz ou air-combustible pulvérisé) est élaboré dans un appareil … on pratique, par pompe, l'injection directe du mélange combustible dans le cylindre. Le combustible le plus utilisé …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… teinte brun‑orangé (terre de Sienne brûlée). 3)    La terre d'Ombre brune et la terre d'Ombre brûlée, brun foncé. 4)    … terres colorantes contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe 2 O 3 ( n ° 28.21 ). Restent toutefois … B.‑ ECUME DE MER NATURELLE (MEME EN MORCEAUX POLIS) ET AMBRE (SUCCIN) NATUREL; ECUME DE MER ET AMBRE RECONSTITUES, …