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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement … humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y … (y compris le chamois combiné) du n ° 41.14 . b) Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… sous forme de lingots ou autres formes primaires, de demi‑produits (blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine … soufre, sélénium, tellure ou bismuth. 6) Les aciers pour roulements (généralement au chrome). 7) Les aciers …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES A. - ESTERS DES ACIDES … être représentés par la formule schématique suivante : (ROX), dans laquelle R est un radical alcoolique ou … leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés* . 2919.10 - Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les … les couvertures terminées , constituées par un système de rouleaux et de tables. 12) Les machines à couvrir les … les piles de feuilles de papier, les machines à ébarber et rogner les brochures ou les corps de livres, les machines à …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres … fins. Les galets et autres pierres pour l'empierrement des routes relèvent du n ° 25.17 . Les produits de cette position sont obtenus par refendage, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou … b) le refendage , qui consiste à enlever la bande de roulement; c) le découpage en morceaux . Sont exclus les … être utilisés comme charge dans les matériaux de revêtement routier et dans d'autres mélanges à base de caoutchouc ou …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, …
Classification opinions
… d'éléments susceptibles d'être démontés ultérieurement. Le produit est composé de diméthacrylate de polyglycol, de …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… 12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ … simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids). La lupuline est une … le cône du houblon; elle contient le principe amer, aromatique et colorant auquel sont dues, en grande partie, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une …