Système harmonisé
Section XV > Chapitre 79 > Position 7902
… Déchets et débris de zinc. …
Explanatory notes
… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend …Section XV > Chapitre 80 > Position 8002
… Déchets et débris d'étain. …
Explanatory notes
… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend …Section XII > Chapitre 67
… en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … broderie ou autres tissus (Section XI); c) les chaussures (Chapitre 64); d) les coiffures et les …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); b) les motifs floraux en … broderie ou autres tissus (Section XI); c) les chaussures (Chapitre 64); d) les coiffures et les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …
Explanatory notes
… 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. - Superphosphates : … . Il est à remarquer que les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont …Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de … non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans les Chapitres 63, 68 ou 95. Elle couvre notamment les coiffures …Section VII > Chapitre 40 > Position 4007
… Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.07 ‑ Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des plaques de caoutchouc vulcanisé, ou par vulcanisation de fils obtenus …Section V > Chapitre 26 > Position 2610
… Minerais de chrome et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.10 ‑ Minerais de chrome et leurs concentrés. Cette position comprend la chromite (ou fer chromé ), qui est un oxyde de chrome et de fer. …Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …
Explanatory notes
… 01.01 ‑ Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants (+). - Chevaux : 0101.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0101.29 - ‑ … de l'âne et de la jument. Le bardot est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° ° ° Note explicative de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… - - Gommes à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - … sont ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre, ni dans d'autres Chapitres. La présente position couvre : 1) Les articles …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …