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1427 résultats pour "农村不动产权证办理期限<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>西安青河大学本科毕业证-群馬大学设计学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>彭布罗克郡学院文凭毕业证怎么仿制xC"

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le … grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et …

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… chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le … grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et …

Section VII > Chapitre 40

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 … de 100 % de leur longueur;        e)   titre total du câble excédant 20.000 décitex.        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. …

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… aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 … de 100 % de leur longueur;        e)   titre total du câble excédant 20.000 décitex.        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés … 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement …

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… secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés … 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts … d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une … faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne …

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… Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts … d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une … faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout … reconstituées, restent compris dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non …

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… de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout … reconstituées, restent compris dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés … en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la … ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par …

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… accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés … en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la … ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui …

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… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : … les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant …

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… en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : … les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent …

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… produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent …

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