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Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… deux parois est la plupart du temps rempli d'une matière réfractaire à la chaleur. Lorsque le volume d'un simple … n’offrent pas de résistance sérieuse aux tentatives d’effraction par perforage ou découpage ( n° 94.03 ) . …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. Ils comprennent … appliquée aux bois stratifiés en feuillets très minces de préférence aux bois massifs qui ne permettent pas toujours …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… en l'état.           Les articles neufs comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., ainsi que les articles de présentation ou d'étalage défraîchis, suivent leur régime propre. B)   Etre présentés … ces vêtements ou accessoires du vêtement.           Restent toutefois classés au Chapitre 57 ou au n° 58.05 , les …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… présentant des marbrures obtenues en utilisant Penicillium roqueforti 0406.90 ‑ Autres fromages Cette position comprend … des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti . 5)    Les fromages à pâte molle (Camembert, … de vitamines, de lait écrémé en poudre, etc., n'a pas pour effet d'en modifier le régime, pour autant que le produit …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… qui évoluent en utilisant les courants atmosphériques. Toutefois, les planeurs équipés d'un moteur ou conçus pour … (suspendues à cette aile par un harnais) de planer et d'effectuer certains changements de direction. Cette aile …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… gaine protectrice blindée particulièrement résistante aux efforts mécaniques et étanche aux matières liquides, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… ou des dessins, émaillés, vernis, imprimés en creux ou en relief, gravés, ajourés, estampés, moulés, formés ou obtenus … garde‑champêtre , par exemple), à des interdictions ( défense de fumer, chasse gardée , par exemple); les plaques …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… n° 88.01.  Un véhicule aérien sans pilote peut uniquement effectuer des vols téléguidés commandés à tout moment durant … lieu (par exemple, au sol, sur un navire, dans un autre aéronef ou dans l’espace), ou bien effectuer des vols qui sont programmés pour se dérouler sans …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… à l'arrêter complètement.          Le mutage des moûts peut s'effectuer de différentes manières :         1)   Par action …