Explanatory notes
… ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d’après la matière constitutive de leur partie … articles des n°s 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées conformément aux règles ci‑après : a) les … et électroniques et d’autres déchets et débris doivent être classés dans le n° 85.49. C) La présente Section ne …Legal note
… ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d’après la matière constitutive de leur partie … articles des n°s 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées conformément aux règles ci‑après : a) les … et électroniques et d’autres déchets et débris doivent être classés dans le n° 85.49. C) La présente Section ne …Classification opinions
… dits "commandes à billes" : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou … à des agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs de la Sect. XVI. Classement dans les positions afférentes à l'agitateur, au …
