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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, …
Explanatory notes
… 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, … à base de dioxyde de titane. Ces produits comprennent notamment le dioxyde de titane traité en surface ou mélangé …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). - Papier pour … ou de feuilles (en ce qui concerne les dimensions, voir la Note 8 du présent Chapitre), exception faite des articles … les panneaux de fibres de bois ( n ° 44.11 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 4805.19 Le …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les …
Explanatory notes
… modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les … réserve des exceptions mentionnées en fin de la présente Note explicative, l'ensemble des moules, tant actifs … fond des moules. C.‑ MODELES POUR MOULES Ce groupe comprend notamment le matériel (généralement en bois) pour la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … orégovomab … orilanolimab … orticumab … osocimab … otélixizumab … otilimab … otlertuzumab … oxélumab … ozanezumab … ozoralizumab … …Classification opinions
… 1. Interféron , protéine produite par les cellules du corps pour le défendre … régule la fonction immunitaire. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 a) de sous-positions du Chapitre 30). Adoption : 1995 … 3. Peginterféron alfa-2b (DCI), interféron alfa-2b dont un azote de la cystéine 1 ou d'une lysine en position 31, 121 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie …