… dures ou matières dures similaires. 8465.10 - Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, … ou à dérouler 8465.99 - - Autres La présente position couvre des machines-outils conçues pour exécuter le façonnage ou l'ouvraison en surface (y compris le débit, le déformage et …
… ou de manutention pour matières solides. Cette position couvre également les machines et appareils de l’espèce pour … comportent des rouleaux moteurs, mais cette position couvre également les dispositifs de l'espèce munis de …
… pour la broderie ou pour confectionner des rideaux, des couvre‑lits ou autres articles d'ameublement, des voiles ou … se croisant pour former avec les fils de chaîne des mailles ouvertes (Fig. 1); ces mailles peuvent, suivant le cas, affecter diverses formes, en …
… 9024.90 ‑ Parties et accessoires La présente position couvre un ensemble de machines ou d'appareils conçus pour … propriétés mécaniques de matériaux divers : métaux, bois, ouvrages en ciment ou en béton, textiles (fils, tissus), … temps sur des échantillons rigoureusement étudiés et bien souvent standardisés (éprouvettes). Ils peuvent aussi être …
… à la Note 1 k) du présent Chapitre. Les produits repris ici peuvent avoir été soumis aux traitements de surface … Les produits laminés plats de la présente position peuvent présenter des motifs en relief provenant directement … grande résistance mécanique est nécessaire. Certaines tôles peuvent avoir des dimensions analogues à celles des brames …
… dans d'autres positions de ce Chapitre, telles que les mouvements complets et assemblés des n°s 91.08 ou 91.09 , les chablons, ébauches et mouvements incomplets du n° 91.10 , les boîtes, cages et … de la présente position sont les suivantes : A.‑ PIECES DE MOUVEMENTS DE MONTRES (sans préjudice des complications de …
… ici même s'ils comportent un dispositif enregistreur à mouvement d'horlogerie ou s'ils sont munis d'un simple … à distance. L'axe de commande peut être actionné par un mouvement rotatif, un mouvement de va‑et‑vient ou par des impulsions (les …
… muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique … en surface (de tontisses, par exemple), même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente … d'ordinaire désignés sous le nom de papier ingrain . Ils peuvent être décorés en surface (peints, par exemple) ou …
