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Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4 > 2933.49

INN

… bédaquiline … bésifloxacine … binfloxacine … butorphanol … cabozantinib … capmatinib … carbazocine … catéquentinib … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19

INN

… bétacétylméthadol … bétaméthadol … bétaxolol … bisoprolol … bornaprolol … bunolol … bupranolol … butamirate … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19

INN

… … pralmoréline … pramlintide … ripafollitropine alfa (bovine) … rismoréline … sécrétine humaine … séglitide … …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… ou plus d'aluminium              -   0,0008 % ou plus de bore              -   0,3 % ou plus de chrome              … du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, … Ces produits peuvent comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage …

Legal note

… ou plus d'aluminium              -   0,0008 % ou plus de bore              -   0,3 % ou plus de chrome              … du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, … Ces produits peuvent comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques … et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent … charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits encrivores …

Legal note

… stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques … et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent … charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits encrivores …

Section XI

Explanatory notes

… (Chapitre 46);          h)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou … décitex;                    d)   de coco, comportant trois bouts ou plus;                    e)   d'autres fibres … ou câblés) disposés :                    a)   sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires, d'un poids maximal …

Legal note

… (Chapitre 46);          h)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou … décitex;                    d)   de coco, comportant trois bouts ou plus;                    e)   d'autres fibres … ou câblés) disposés :                    a)   sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires, d'un poids maximal …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les …          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des … matières, comme les matières plastiques, le caoutchouc, le bois, le papier, les matières textiles, le verre, le métal, …

Legal note

… charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les …          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des … matières, comme les matières plastiques, le caoutchouc, le bois, le papier, les matières textiles, le verre, le métal, …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… par exemple);          q)      les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par … fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, … même tissées à plat ou parallélisées;          b)      les bordures et frises, en papier, traité comme ci‑dessus, même …

Legal note

… par exemple);          q)      les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par … fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, … même tissées à plat ou parallélisées;          b)      les bordures et frises, en papier, traité comme ci‑dessus, même …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles … ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (n° 96.06). 3.-  Au sens du présent … grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, …

Legal note

… du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles … ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (n° 96.06). 3.-  Au sens du présent … grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 … servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d’oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, boutons de plastron, médailles ou …

Legal note

… de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 … servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d’oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, boutons de plastron, médailles ou …