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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de …

Explanatory notes

… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de … résidus du traitement des huiles de pétrole et similaires, mélanges bitumineux, etc.), le plus souvent additionnées de … d'amiante, de sciure ou de fibres de bois, de déchets de liège, de résines naturelles, etc. De par leur forme, qui …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …

Explanatory notes

… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances               - Autre … et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide …

Section XII > Chapitre 66

… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …

Explanatory notes

… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.-  Le …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …

Explanatory notes

… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …

Explanatory notes

… électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 ‑ Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse‑fruits et presse‑légumes … en faciliter l'usage. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

… ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …

Explanatory notes

… Les appareils de la présente position comprennent en règle générale un dispositif mis en mouvement à une vitesse … OU DE LIQUIDES Il s'agit ici d'appareils servant à mesurer, généralement en litres ou en mètres cubes, la quantité de … est constitué par un piston cylindrique fendu selon une génératrice et mobile dans une enceinte circulaire …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …

Explanatory notes

… 72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 7205.10 - Grenailles … angulaires). Les grenailles rondes sont obtenues généralement en projetant du métal (fonte brute, fonte … un jet de vapeur. Les grenailles angulaires proviennent du broyage à froid de plaques ou autres formes de métal ou du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… part les appareils de réception, y compris les radiocompas, généralement équipés d'antennes multiples ou d'une antenne … de machines. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), les parties des appareils de la …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres …

Explanatory notes

… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres … est le tannage des peaux ou cuirs. Ces extraits sont généralement préparés en épuisant par l'eau chaude, acidulée … ), le tannate d'albumine ( n° 35.02 ), le tannate de gélatine ( n° 35.03 ), par exemple. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

… du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …

Explanatory notes

… du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. A)    Dégras.       Cette position comprend aussi … torse, sod oil , consistent en produits résiduaires du chamoisage (ou tannage à l'huile) des peaux, retirés de celles‑ci par …

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