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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de … de betteraves de toutes sortes, les graines de gazon, de prairies ou d'autres herbages (luzerne, sainfoin, trèfle, ray‑grass, fétuque, pâturin des prés du …Section XV > Chapitre 74 > Position 7406
… Poudres et paillettes de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.06 ‑ Poudres et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7406.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102
… Engrais minéraux ou chimiques azotés. …
Explanatory notes
… 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même … mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium . Certains mélanges de nitrate de calcium et de nitrate … même si ces produits étaient employés comme engrais. Ainsi, par exemple, le chlorure d'ammonium relève du …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …
Explanatory notes
… 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. - … naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les … même si ces produits étaient employés comme engrais. Ainsi, par exemple, le phosphate de sodium relève du …Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
… Engrais minéraux ou chimiques potassiques. …
Explanatory notes
… 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - … ci-après : 1) Le chlorure de potassium même pur , mais à l'exclusion des cristaux cultivés (autres que les … d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi que des éléments d'optique en chlorure de potassium ( …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.03 ‑ Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7603.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; … telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces produits …Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine … dénommés « concentrés » de germanium obtenus par des traitements autres que ceux normalement pratiqués en vue …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013
… Chambres à air, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.13 ‑ Chambres à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les … utilisés pour bicyclettes 4013.90 - Autres Les chambres à air sont utilisées pour équiper les pneumatiques des …Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
… Pâte de cacao, même dégraissée. …