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Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… comprennent notamment : Les blousses, obtenues durant le peignage; les débourrures, recueillies sur les cylindres de cardes ou sur les peigneuses; les barbes, provenant des étirages; les … n°s 30.05 ou 56.01 ). c)    Les déchets de coton cardés ou peignés ( n° 52.03 ). d)    Les tontisses, nœuds et noppes …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… du son a été réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette position couvre également … photoélectrique, les autres pouvant l'être par des procédés magnétiques. Les pistes impressionnées par des procédés … que photoélectriques (gravure mécanique, enregistrement magnétique, etc.) sont exclus (n° 85.23) . …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… ‑ Eviers et lavabos en aciers inoxydables               ‑ Baignoires : 7324.21 ‑ ‑ En fonte, même émaillées 7324.29 ‑ … estampage, emboutissage, etc.); ils peuvent comporter des poignées, couvercles et autres accessoires en autres …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… filaments; les déchets recueillis au cours du cardage, du peignage ou d'autres opérations préparatoires à la filature … ou teints, à condition qu' ils ne soient ni cardés, ni peignés ni autrement transformés pour la filature. Sont … n°s 30.05 ou 56.01 ). b)    Les fibres de déchets cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature ( …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… ou les fibres obtenus par effilochage de chiffons, de rognures de tissus ou de tricots, de déchets de fils, etc. … de l'effilochage de fils ou de chiffons de laine cardés ou peignés. 2)    L'extrait ( extract ), obtenu à partir de … ou 56.01 ). b)    Les produits obtenus par cardage ou peignage des effilochés ( n° 51.05 ). c)     Les tontisses, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… garnitures de portes, de fenêtres ou de meubles, telles que poignées et boutons, plaques de propreté ainsi que les poignées ou boutons pour chaînes de tirage. 4)    Les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même comportant …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées : 1)    Les poignées (y compris les ébauches de poignées reconnaissables comme telles) et pommeaux pour … mât ou manche. 3)    Les mâts et manches (mâts munis de poignées) de parapluies, parasols et ombrelles. 4)    Les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… s'appliquent en couches épaisses. Il convient toutefois de souligner que ce groupe de produits couvre également les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… et supports similaires, y compris les cassettes sans bande magnétique pour magnétophones et pour magnétoscopes. c) Les bouchons, couvercles, capsules et …

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