Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de … d'autres formes, ils relèvent d'autres positions du présent Chapitre ( n° 48.23 , par exemple). Sous réserve de ces …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …
Explanatory notes
… du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. 6806.10 - Laines de laitier, de scories, de … seulement par leur composition chimique (voir la Note 4 du Chapitre 70), mais aussi par la couleur et la longueur des … . Les ouvrages obtenus par cuisson céramique relèvent du Chapitre 69 . …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres …
Explanatory notes
… constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres … manifestement des parties ou organes d'ouvrages des Chapitres 84 à 88 . b) Les constructions métalliques …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à …