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Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… le lait et la crème reconstitués dont la composition qualitative et quantitative est la même que celle des produits naturels. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… à basse température de pierres à chaux contenant une quantité d'argile suffisante (mais généralement inférieure à … du ciment naturel en ce qu'elle renferme encore une quantité appréciable de chaux non combinée, qui peut …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… selon sa pureté, de 1,9 à 2,26; la teneur en carbone des qualités les plus pures est de 90 à 96 % tandis que celle des qualités les plus communes n'est que de 40 à 80 %. Le …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… bonneterie) des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut … position ne comprend pas  : a)   Les vêtements en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… même à l'état simplement refendu, dégrossi (grossièrement équarri) ou scié, ainsi que ces ouvrages travaillés par piquage, bouchardage, frottage au sable, égrisage, ou …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… principalement obtenus par broyage de grains de diamant de qualité industrielle dénommés bort . Les égrisés et poudres … sont comptées individuellement pour en déterminer la quantité, les égrisés et les poudres sont pesés. Les égrisés …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… celles pour enfants), les tandems, les tricycles, les quadricycles. Indépendamment des cycles ordinaires, cette … roue arrière. 6)    Les bicyclettes de courses. 7)    Les quadricycles comportant plusieurs sièges et pédaliers, le …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… de la publicité. Toutefois, les publications, improprement qualifiées de calendriers, relatives à des manifestations … qui se composent d'un certain nombre de feuilles de papier, indiquant le jour de l'année et disposées par ordre …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… en toutes matières textiles (même en bonneterie) pour le marquage des vêtements, des chaussures, des coiffures, du … de l'emblème du fabricant ou de la nature du textile constituant l'objet ( soie , rayonne viscose , etc.), et les …