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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016 > 9016.00
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs … Cette position comprend trois groupes d'appareils bien distincts : A) Les appareils et dispositifs pour le … un chariot ou sur un piston auquel est fixé l'appareil à lancer. Ne relèvent pas de la présente position : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; …
Explanatory notes
… électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; … ou par pertes diélectriques. ‑ Fours à résistance (à chauffage indirect) : 8514.11 ‑ - Presses … pouvant résulter, notamment, du passage du courant dans des résistances appropriées, de l'arc électrique, etc. La …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil …
Explanatory notes
… d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil … D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON En ce qui concerne la radiodiffusion, le présent groupe couvre …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation …
Explanatory notes
… et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation … sous la forme de masses arrondies, formées de couches concentriques et pouvant peser jusqu'à 100 kg. Il possède à … et suave. Sa couleur peut aller du gris cendré au gris très foncé; sa densité est inférieure à l'unité. L'ambre jaune …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.12
… Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.40
… à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.31
… Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.4
… aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.22
… D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA …