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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non renforcés à l'aide d'autres … accessoires 4009.42 - - Avec accessoires Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 … également couteaux , qui sont repris explicitement ou implicitement dans d'autres positions du présent Chapitre (par exemple les couteaux à foin ou à paille du n° 82.01 et …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou …
Explanatory notes
… 41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou … en sont exclus. Il en est de même des cuirs et peaux simplement nourris à l'huile, après avoir été tannés par … vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés Ce groupe comprend : 1) Les cuirs et peaux vernis . Il s'agit de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur …
Explanatory notes
… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur … les motocycles du type classique, la présente position comprend les scooters, caractérisés par des roues de petite … au conducteur de se tenir debout tandis qu'un système composé de capteurs gyroscopiques et d'un ensemble de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.20
… Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.1
… Forgés ou estampés mais non autrement travaillés …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.2 > 7415.21
… Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.50
… Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2845 > 2845.30
… Lithium enrichi en lithium-6 et ses composés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.50
… Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs …