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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015 > 9015.40
… Instruments et appareils de photogrammétrie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.20
… Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20
… Chromatographes et appareils d'électrophorèse …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4
… Autres instruments et appareils optiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.80
… Autres instruments, appareils et machines …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux … des types normalement utilisés comme revêtements de sols, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles. Il est à souligner que les revêtements de sols auto‑adhésifs restent classés dans la présente …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de … 1) Les voies assemblées c'est‑à‑dire celles dont les rails sont déjà fixés sur des traverses ou supports … supérieur, équipé de rails, est au niveau des voies ferrées qu'ils desservent. Dans les ponts tournants en particulier, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707 > 3707.10
… Emulsions pour la sensibilisation des surfaces …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.61
… Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée …