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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.3
… Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.21
… Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.10
… Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.12
… Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2907 > 2907.1 > 2907.13
… Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits …
Section II > Chapitre 12 > Position 1214 > 1214.10
… Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne …
Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.1
… Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2
… Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; … en vulcanisant le caoutchouc avec une forte proportion de soufre (supérieure à 15 parties pour 100 parties de … caoutchoucs durcis acquièrent un fini très lustré quand ils sont polis. La présente position comprend le caoutchouc …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …