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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… véhicules aériens (mitrailleuses cinématographiques) ( n° 90.07 ). d)    Les lunettes de visée, lunettes de pointage …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… b)    Les crayons médicamenteux (antimigraines, etc.) ( n° 30.04 ). c)     Les crayons pour le maquillage ou la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… en vue d'usages prophylactiques ou thérapeutiques ( n° 30.04 ). Les produits de cette position peuvent être …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus de monofilaments synthétiques dont …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… Les déchets de crins ( n° 05.11 ). b)    Les ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). c)    Les déchets de laine ou de poils …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… (type gazes pour pansements ); ces tissus relèvent du n° 30.05 (s'ils sont médicamenteux ou conditionnés pour la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206