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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
… Glaces de consommation, même contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou … Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases pour la confection des glaces de …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et … n° 12.09. Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences : a) … le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe. …Legal note
… n° 12.09. Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences : a) les légumes à cosse et le maïs doux … le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la …
Explanatory notes
… sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la … Ce terme s'applique au latex de caoutchouc synthétique, même prévulcanisé et au caoutchouc présenté sous d'autres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions … ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. …
Explanatory notes
… le revêtement ou la décoration (émaillage) d'articles en métaux. 1) Les pigments, opacifiants et couleurs préparés … pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie sont des mélanges, à l'état sec, obtenus par cuisson d'oxydes (oxydes … sont, à cet effet, soit incorporés à une pâte céramique ou mélangés à une composition vitrifiable, soit appliqués sur …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou … (ou de ses fractions) ou huile (ou de ses fractions), même hydrogénées, qui ont été traitées par émulsification, …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et … la dickite, la nacrite, l'anauxite et l'halloysite. Même calcinées , ces argiles relèvent de la présente …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ Hydrogène ‑ Gaz rares : … synthèse de l'ammoniaque, le découpage ou la soudure des métaux (chalumeau oxhydrique), etc. Le deutérium (isotope …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …