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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On considère comme …Legal note
… et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres … 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
Explanatory notes
… qui sont analogues, quant à leur principe, aux appareils photographiques du n° 90.06, mais comportent certains dispositifs propres permettant … range également ici les projecteurs cinématographiques spéciaux qui comportent, par exemple, un dispositif projetant des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des types utilisés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. …
Explanatory notes
… pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. … au tannage (dites travail de rivière ), tannage proprement dit (et parcheminage), opérations de corroyage ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. …
Explanatory notes
… ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. 2853.10 ‑ Chlorure de cyanogène (chlorcyan) 2853.90 ‑ Autres A.‑ PHOSPHURES, DE … Préparé au four à réverbère ou au creuset, il est généralement présenté en masses d’un gris jaunâtre ou en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …
Explanatory notes
… 28.05 ‑ Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. ‑ Métaux alcalins ou …Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …