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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… pour outils ou outillage à main de tous types (des n°s 82.05 ou 84.67 notamment), y compris ceux pour les outillages …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… ou autrement préparées en vue du filage ( n°s 53.03 ou 53.05 ). …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… pâte et frits dans l'huile végétale sont exclus ( n° 19.05 ). B)   Préparations alimentaires obtenues à partir de …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… des n ° s 69.14 , 70.20 et 83.10 , ou bien du n ° 94.05 s'ils sont lumineux. Outre les imprimés des catégories …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… livres de musique ( n ° 49.04 ). f)   Les atlas ( n ° 49.05 ). g)   Les gravures et illustrations ne comportant pas …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… au poids du produit à l’état sec) (généralement n° 29.05 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… . l)      Les luminaires et appareils d’éclairage du n° 94.05. m)   Les tamis à main ( n° 96.04 ), les briquets et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… mais plus souvent indépendants et qui relèvent du n°  84.05 , dans ce dernier cas. * *    * Les moteurs de la …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… et paillettes de zinc. C)   Sous les n°s 79.04 et 79.05, les produits de la transformation, généralement par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2852

Explanatory notes

… Cette position ne comprend pas : a)    Le mercure ( n° 28.05 ou Chapitre 30 ). b)    Les amalgames de métaux précieux, …

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