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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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780 résultats pour "定制白俄罗斯临时居留证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>乐平代办仿真军官退休证-格拉健康应用技术大学学士学位证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>购买假女王大学文凭毕业证Ya"
Section II > Chapitre 8 > Position 0807
Explanatory notes
… les papayes, fruits en forme de melon de l'espèce Carica
papaya
. Sont, en revanche, exclus les fruits de l'espèce …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1208
Explanatory notes
… non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues par
broyage
des graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
Explanatory notes
… de sous‑ positions du n° 72.10 pour les produits
ayant
fait l’objet de plusieurs types de placage ou de …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
Explanatory notes
… loisirs. La présente position ne couvre pas les vêtements
ayant
les caractéristiques des blousons et articles …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0812
Explanatory notes
… position comprend les fruits qui ont subi un traitement
ayant
exclusivement pour effet de les conserver …
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Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
Explanatory notes
… cette position est le produit provenant de la mouture (ou
broyage
), à l'aide de meules en silex ou de broyeuses à …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
Explanatory notes
… comme, par exemple, les véhicules automobiles munis d'un
embrayage
ou d'un accélérateur à main ( n° 87.03 ), les …
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Section VI > Chapitre 33 > Position 3305
Explanatory notes
… contenant du savon ou d’autres agents de surface organiques
ayant
des usages complémentaires en tant que savon liquide, …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
Explanatory notes
… Sous le nom de grappins , on désigne de petites ancres
ayant
plus de deux bras (généralement quatre), non munies de …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1107
Explanatory notes
… des bières. En sont, toutefois, exclus , les produits
ayant
subi une ouvraison supplémentaire, tels que les …
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