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1676 résultats pour "宜阳办房产证<办证网址:bzw985.com>-哪里买宜阳办房产证<办证网址:bzw985.com>-米泉宜阳办房产证哪里有-哪里办宜阳办房产证cu"

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est … que comme solvant. La réduction s'opère dans des cuves à revêtement en charbon aggloméré formant cathode et …

Legal note

… en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers … 0,3 % ou plus de cobalt              -   0,4 % ou plus de cuivre              -   0,4 % ou plus de plomb              … plus de 0,2 % de chrome              -   plus de 0,3 % de cuivre              -   plus de 0,3 % de nickel              …

Legal note

… éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers … 0,3 % ou plus de cobalt              -   0,4 % ou plus de cuivre              -   0,4 % ou plus de plomb              … plus de 0,2 % de chrome              -   plus de 0,3 % de cuivre              -   plus de 0,3 % de nickel              …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne … par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme … Chapitre peuvent inclure des articles ayant une importance culturelle qui sont soumis à des restrictions à …

Legal note

… dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne … par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme … ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

…        x)    les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres … les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire … ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou …

Legal note

…        x)    les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres … les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire … ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais … ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce Chapitre. Restent toutefois … ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou …

Legal note

… par exemple), à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais … ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce Chapitre. Restent toutefois … ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives.        b)   …        a)   avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; …

Legal note

… colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives.        b)   …        a)   avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.52;        … d'articles divers (livres, vaisselle, ustensiles de cuisine, verrerie, linge, médicaments, articles de toilette, … bambou, rotin, matières plastiques, métaux communs, verre, cuir, pierre, céramique, etc., même rembourrés ou gainés, à …

Legal note

… production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.52;        … les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.        Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n°s 71.12 ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, … modifications dues à la calcination, au grillage ou à la cuisson (avec ou sans agglomération), ces opérations ne …

Legal note

… précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n°s 71.12 ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, … utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les … et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en …

Legal note

… plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les … et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        f)  les … afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le …

Legal note

… et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        f)  les … afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le …

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