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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). …
Explanatory notes
… ébullition, puis laissés au repos pendant un certain temps. Cette opération est renouvelée plusieurs fois en … ne se cristallise pas au contact de l'air. L'imprégnation terminée, le sirop en excédent est égoutté, mais les … pénétrer un sirop de saccharose dans le produit , mais de telle manière que celui‑ci se cristallise, en séchant, à la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le caoutchouc durci (l'ébonite, par exemple) est obtenu en vulcanisant le …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, …
Explanatory notes
… 07.06 ‑ Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, … ‑ Autres Les racines comestibles fraîches ou réfrigérées de cette position sont, notamment : les carottes, les navets, …Section X > Chapitre 49
… de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le … articles du Chapitre 97. 2.‑ Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un …Legal note
… articles du Chapitre 97. 2.‑ Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un … un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur; b) les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui‑ci; …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3
… Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.83
… Contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812 > 6812.9 > 6812.91
… Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.50
… Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5
… Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses …