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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.31
… Velours et peluches par la trame, non coupés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.32
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3 > 8462.32
… Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur …
Section V > Chapitre 27 > Position 2703 > 2703.00
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.4
… Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4812 > 4812.00
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.94
… Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, …
Explanatory notes
… le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, … 105 mm : 3702.41 - - D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs … photographiques restent comprises dans cette position lorsqu'elles ne sont pas encore découpées aux formats …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de …