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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4
… Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.60
… De chameaux et d'autres camélidés (Camelidae) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par …
Explanatory notes
… les machines-outils équipées d'un outil traditionnel; 3°) utiliser l’un des sept procédés suivants : laser ou autre … travaillant par enlèvement de toutes matières des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, …
Explanatory notes
… accroît la dureté; il améliore la fluidité du bain et est utilisé dans la préparation des bronzes phosphoreux. 2) … Sert à la destruction des rongeurs et des sauterelles. On l’utilise également en médecine comme substitut du phosphore. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire …
Classification opinions
… 1. Pulvérisateur à main du type « aérosol », utilisé soit par le dentiste, soit par le patient lui-même, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux …
Explanatory notes
… métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non …
Explanatory notes
… 28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés … donne divers hydrates. Il attaque la peau. Il est utilisé dans les analyses. C.- COMPOSES DU BROME 1) … décomposés par l'eau, solubles dans l'alcool. On l'utilise comme réducteur dans la fabrication des colorants …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres …
Explanatory notes
… les produits de base de l'industrie sidérurgique (la fonte brute, la fonte spiegel, les ferro‑alliages, les produits … obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, les déchets et débris … en traitant directement les minerais. La fonte spiegel est utilisée principalement pour désoxyder ou recarburer l'acier …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; …
Explanatory notes
… ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; …Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2 > 0402.21
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …