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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre …
Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend que … a) les articles du n° 62.12; b) les articles de friperie du n° 63.09; c) les appareils … un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface …Legal note
… Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : a) les articles du n° 62.12; b) les articles de friperie du n° 63.09; c) les appareils … un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous … ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous … de vinyle 3918.90 - En autres matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières … auto‑adhésifs restent classés dans la présente position. La deuxième partie de la position, dont la portée est définie …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90
… Parties …
Classification opinions
… 1. Unité intérieure (pour unité frigorifique) d'appareil de … au dessus du serpentin évaporateur et le propulse dans une pièce d'habitation (le local à refroidir), un filtre à air … commune). L'unité est conçue pour être connectée à l'unité extérieure par des fils électriques et des tubes en cuivre à …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et …
Explanatory notes
… 53.03 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et … 1) Le jute vrai ( true jute ) dont les deux principales variétés sont le Corchorus capsularis ou jute blanc et le …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90
… Parties …
Classification opinions
… d'une plaque de signalisation de forme triangulaire en matières plastiques de couleur rouge, présentant des petites saillies en relief de forme pyramidale destinées à en accroître les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes …