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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, …
Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, …
Explanatory notes
… ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, … la présente position, d'une part, le produit improprement appelé moelle constitué par la partie interne ou cœur des … à intervalles à peu près réguliers de nœuds plus ou moins apparents correspondant à la naissance des feuilles. Parmi …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale …
Classification opinions
… fois plus intense que celle d'un vin rouge naturel aux rapports oenologiques normaux. Adoption : 1964 … 2. … (glucose, fructose, acides aminés, par exemple) est rompu. Application de la RGI 1. Adoption : 2006 …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) …
Explanatory notes
… et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) … du n° 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux feuilles et bandes de la … minces en aluminium sont utilisées dans la fabrication de capsules de bouchage, ainsi que dans l'emballage de denrées …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.6
… assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.10
… Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6
… Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur …