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Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… dans des formes ou emballages pour la vente au détail. 3212.10 - Feuilles pour le marquage au fer 3212.90 - Autres … exemple, les feuilles d'or au n° 71.08 , de cuivre au n° 74.10 , d'aluminium au n° 76.07 . C.- TEINTURES ET AUTRES …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice fondus 7017.20 - En … d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C 7017.90 - Autre La …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

Explanatory notes

… défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. 2818.10 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non 2818.20 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… exprimée en acide oléique ne dépassant pas 0,8 gramme pour 100 grammes et se distingue des autres catégories d’huile … exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 grammes pour 100 grammes et se distingue des autres catégories d’huile …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… carrée ou rectangulaire, de tout format, des n°s 48.02 , 48.10 ou 48.11 , relèvent de ces positions. B)   Tous les … les papiers découpés pour la fabrication des sacs. 10)  Les papiers et cartons perforés pour mécaniques …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… et couvertures pour livres, en papier ou carton. 4820.10 ‑ Registres, livres comptables, carnets (de notes, … du n ° 48.17 et les articles visés dans la Note 10 du présent Chapitre. Elle comprend notamment : 1)    Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… appelée gonadotrophine sérique de juments gravides. 10)  L’ oxytocine (DCI) ( a -hypophamine). Polypeptide … b -diol Androgène intermédiaire Dydrogestérone (DCI) 9 b ,10 a -prégna-4,6-diène-3,20-dione Progestogène Equilénine 3-hydroxyoestra-1,3,5(10),6,8-pentaène-17-one Oestrogène Equiline …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… y compris les images, les gravures et les photographies. 4911.10 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et … aussi la partie D) de la Note explicative du n ° 97.04 ). 10)  Les autocollants imprimés destinés à être utilisés par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 - Coupeuses 8441.20 - Machines pour la fabrication de … laboratoires photographiques ou cinématographiques ( n°  90.10 ). 2)    Les machines à découper à l’emporte‑pièce …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ Dattes 0804.20 ‑ Figues 0804.30 ‑ Ananas 0804.40 ‑ … figues de cactus ou figues de Barbarie sont exclues ( n° 08.10 ). …