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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… constituant des vilebrequins non finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91

Classification opinions

… kg. Ce produit est destiné à une transformation ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, …

Legal note

… notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.39

Classification opinions

… et des semi-conducteurs, coupés selon des longueurs variables mais supérieures au diamètre extérieur du tube, …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90

Classification opinions

… kraft plissé (crêpé) cousus ensemble le long du bord sur le devant. Ces pantoufles sont portées à l'hôtel, à l'hôpital, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

Classification opinions

… dans des pays autres que le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal dans ce pays. Adoption : …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90

Classification opinions

… et mesurent environ 1 à 2 cm de long.  Elles sont blanchies avant d’être congelées mais non salées. Application des RGI …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Classification opinions

… d'appareils d'éclairage tels que lampadaires, plafonniers, vasques suspendues, appliques ou lustres. Adoption : 1995 …