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Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres … résines qu'ils contiennent, l'accélération des réactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres …

Legal note

… résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68;       b)   les … relèvent pas du n° 84.22 :            1°)   les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52); … au n°  84.22 , il ne couvre pas : 1)    Les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n°  84.52 ). 2)    …

Legal note

… Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68;       b)   les … relèvent pas du n° 84.22 :            1°)   les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52); …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour …

Legal note

… gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… nontissés (10 x 12 cm), imprégnées d’eau (76,8 %), d’agents hydratants (dipropylène glycol (DPG) (16 %), hyaluronate de …   pour démaquiller, nettoyer, tonifier, apaiser et hydrater en une seule opération. Application des RGI 1 (Note …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou … de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple … 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à …

Legal note

… ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou … de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple … 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… Adoption : 1962 … 3. Grilles en fer, composées d'un cadre en profilé (E), de barreaux porteurs dont l'épaisseur … des profilés, présentés en éléments d'une longueur pouvant atteindre 10 m et d'une largeur variant entre 0,30 et 1 m, …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… d'acide gras de coco, du laurdimonium collagène animal hydrolysé, du méthylglucosedioléate macrogol 120, du parfum, …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre …

Legal note

… peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme … des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), qui ont été préparés ou … 11.05 ou 11.06 ( autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre   8 ) qui ont été préparés …

Legal note

… et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme … des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), qui ont été préparés ou …

Section IX > Chapitre 44

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