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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.10
… Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres …
Explanatory notes
… ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres … généralement collées au moyen de colles aux matières plastiques. La position couvre également les produits … horlogère, frottoirs, etc.) par fixation permanente sur des plaquettes ou baguettes de bois ou d'autres matières. Ces …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur … par soudage ou rivetage, par exemple, de produits laminés plats préalablement formés en vue d'obtenir une ébauche de … produits de cette position peuvent être revêtus de matières plastiques, de laine de verre associée à du bitume, par …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. …
Explanatory notes
… projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. ‑ … A) Les munitions et en particulier : 1) Les obus (explosifs, à balles, de rupture, éclairants, traceurs, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous …
Explanatory notes
… dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous … dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol. ou plus 2207.20 ‑ Alcool éthylique et eaux‑de‑vie dénaturés de … traité par des processus de purification ultérieurs (par exemple, distillation, filtration, etc.) tels que ses …Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.95
… Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.17
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …