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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6107 > 6107.2
… Chemises de nuit et pyjamas …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6107 > 6107.1 > 6107.12
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.30
… Autres cartouches et leurs parties …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.20
… Briquets de poche, à gaz, rechargeables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du …
Explanatory notes
… - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du … 8443.17 - - Machines et appareils à imprimer, héliographiques 8443.19 - - Autres - Autres … à imprimer typographiques) ou des cylindres gravés (héliogravure) ou impressionnés (rotocalcographie). Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, …
Explanatory notes
… ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, … Etaux‑limeurs et machines à mortaiser 8461.30 - Machines à brocher 8461.40 - Machines à tailler ou à finir les … cylindriques intérieurs ou extérieurs, droits ou hélicoïdaux, et des engrenages coniques; - Le taillage à …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du …
Explanatory notes
… autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du … ‑ Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) : 1104.22 ‑ ‑ D'avoine … de ce processus le grain subit normalement un traitement thermique à la vapeur ou un laminage au moyen de rouleaux …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids …