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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… (de manchettes, de plastrons, etc.), croix et médailles religieuses, croix et médailles d'ordres, insignes, … mêmes métaux, sous réserve , dans ce dernier cas, qu'il ne s'agisse pas de simples garnitures ou accessoires de minime … qu'un simple monogramme en or ou en argent, suivrait son régime propre). Les articles de bijouterie peuvent aussi …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… chamoisés sont soumis à un tannage spécial par des foulages énergiques et répétés en présence d'huile de poisson ou … position.  Par contre, les cuirs et peaux préalablement mégissés, puis traités au formol pour obtenir des peaux … Ce groupe comprend : 1)    Les cuirs et peaux vernis . Il s'agit de cuirs enduits d'une couche de vernis ou recouverts …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… Le pulsateur, disposé sur le couvercle du pot collecteur, agit sur les trayons en établissant alternativement un vide … mû au moteur et dans lequel la crème est violemment agitée et battue contre les cloisons fixes intérieures … ou de refroidissement, même associé à un mécanisme d’agitation ou autre.  En l’absence de dispositifs mécaniques …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… X pour la fabrication de fenêtres de tubes protecteurs de radiologie. On l'utilise aussi comme élément constitutif des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… couleur sombre. Avec les acides minéraux concentrés, il réagit vio lemment. Il est employé comme solvant de la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… pour l'observation du paysage ou du ciel), etc., qu'il s'agisse de longues‑vues monoblocs (de poche ou autres), à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… quantités élevées de charges, par exemple du charbon, de l'argile et de la silice. Sans charges, pigments ni … tous usages, articles de tuyauterie, bouchons, articles d'hygiène, etc. Sont exclus de la présente position, … . c)     Les instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, ainsi que …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… ou des appareils qui utilisent la vapeur comme source d'énergie (marteaux-piqueurs, pompes, par exemple) ou encore …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… à écrire), par humidification, encrage, etc., un document original en un nombre variable d'exemplaires. Les papiers de … en deux catégories : A.‑ PAPIERS REPRODUISANT LE DOCUMENT ORIGINAL PAR TRANSFERT D'UNE PARTIE OU DE LA TOTALITE DE …

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