Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3
… Courroies de transmission …
Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses …
Explanatory notes
… 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses … 1) Les graisses et huiles d'origine animale, végétale ou microbienne, brutes, épurées, raffinées ou traitées d'une … un dénaturant tel qu'huile de poisson, phénols, huiles minérales, essence de térébenthine, toluène, salicylate de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5902.20 ‑ De polyesters 5902.90 ‑ Autres La … de fils textiles parallélisés et maintenus à intervalle déterminé par des fils de trame. La chaîne est toujours …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position … également de cette position les navires‑usines pour la mise en conserve de poissons, etc. Les bateaux de pêche …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui …
Explanatory notes
… nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui … ou borohydrure de sodium), de lithium (et de lithium‑aluminium), de sodium, de potassium, de strontium, … est une poudre blanche légère, très réfractaire. Isolateur thermique et électrique, ce corps sert au revêtement des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, …