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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, … on peut citer les sirènes d'usine, d'alerte aérienne, de navires, etc. C) Les autres appareils électriques de … notamment la présence de mélanges gazeux dangereux (gaz naturel, méthane, etc.). H) Les appareils avertisseurs de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
Explanatory notes
… appareils électrothermiques normalement utilisés dans les ménages ( n° 85.16 ). I.‑ FOURS ELECTRIQUES INDUSTRIELS OU …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de … similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6208.11 - - De …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. …
Explanatory notes
… auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. … de pétrole, par exemple, de métaux alcalins (y compris ceux contenant une certaine proportion d'huile minérale), … quaternaires. 3) Non‑ioniques . Ils ne donnent pas naissance à des ions en solution aqueuse. La solubilité dans …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1
… protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.10
… Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.20
… Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore …