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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). 8472.10 - Duplicateurs 8472.30 - Machines pour le triage, le … plus souvent sur un fond complexe de dessins inimitables. 21)    Les distributeurs automatiques de monnaie utilisés en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… 2833.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres sulfates : 2833.21 ‑ ‑ De magnésium 2833.22 ‑ ‑ D'aluminium 2833.24 ‑ ‑ …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Explanatory notes

… oxygénés inorganiques des éléments non métalliques : 2811.21 ‑ ‑ Dioxyde de carbone 2811.22 ‑ ‑ Dioxyde de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… - Acide acétique et ses sels; anhydride acétique : 2915.21 - - Acide acétique 2915.24 - - Anhydride acétique 2915.29 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… y compris ceux constituant des parties d’appareils : 9603.21 - - Brosses à dents, y compris les brosses à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs … radioactive. Il en est ainsi, notamment, du bismuth 210 dénommé radium E , du polonium 212 dénommé thorium C' et … 137, le thulium 170, l'iridium 192, l'or 198 et le polonium 210. Les éléments chimiques et les isotopes, radioactifs, se …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). c)     Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 62.11 . …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5112.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ Autres, mélangés principalement …