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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (+). ‑ De sisal ou d'autres fibres … parties I‑B 1) et 2) (et plus particulièrement le tableau synoptique) des Considérations générales de la Section XI … qui sont tous classés ici, se différencient des filés métalliques du n° 56.05 par le fait que le fil de métal est …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. … de 78 ml/g ou plus 3907.69 - - Autres 3907.70 - Poly(acide lactique) - Autres polyesters : 3907.91 - - Non saturés … dans la chaîne du polymère. Cette famille de matières plastiques comprend les copolymères de l'acétal qui sont …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. - Panneaux de densité moyenne … 9 mm - Autres : 4411.92 - - D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm 3 4411.93 - - D'une masse … n'excédant pas 0,5 g/cm 3 Les panneaux de fibres sont fabriqués le plus souvent avec des plaquettes de bois …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706
Explanatory notes
… - Autres, de bambou - Autres : 4706.91 - - Mécaniques 4706.92 - - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par la combinaison d'un …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
Explanatory notes
… du son a été réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette position couvre également … et développés , qui ne comportent pas d'images, mais uniquement l'enregistrement du son en une ou plusieurs … photoélectrique, les autres pouvant l'être par des procédés magnétiques. Les pistes impressionnées par des procédés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et …
Explanatory notes
… (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses … et rouleaux compresseurs ‑ Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
Explanatory notes
… peroxyacides et leurs dérivés : 2918.11 - - Acide lactique, ses sels et ses esters 2918.12 - - Acide tartrique 2918.13 - - Sels et esters de l’acide tartrique 2918.14 - - Acide citrique 2918.15 - - Sels et esters de l’acide citrique …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, …
Explanatory notes
… 90.25 ‑ Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres …