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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2614
… Minerais de titane et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.14 ‑ Minerais de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'ilménite, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… identiques ou différents. Ces composés sont des substances neutres et très stables. Si les radicaux appartiennent à la … et éthyliques du b -naphtol (essence artificielle de Néroli ou Néroline). Ils se présentent sous forme de poudre …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. …
Explanatory notes
… la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. 3506.10 - Produits de toute espèce … comme colles ou adhésifs en emballages dont le contenu n'excède pas un poids de 1 kg. Les emballages de …Section V > Chapitre 26 > Position 2611
… Minerais de tungstène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La ferbérite, …Section V > Chapitre 26 > Position 2613
… Minerais de molybdène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.13 ‑ Minerais de molybdene et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les principaux minerais de molybdène classés généralement sous cette position sont : …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent …
Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - … graisses alimentaires ou industrielles, autres que celles mentionnées dans les n°s 12.01 à 12.06 (voir également les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs …Section IX > Chapitre 44 > Position 4405
… Laine (paille) de bois; farine de bois. …