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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … (ISO) 2910.90 - Autres Dans cette position, sont compris les composés organiques (diols, glycols) dans lesquels la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés … La présente position comprend, sauf quelques exceptions, les bois sciés ou dédossés dans le sens de la longueur ou … autres que celles qui ont été profilées tout au long de leurs rives, faces ou bouts ( n ° 44.09 ). Cette position …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et les conteneurs‑réservoirs) …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). …
Explanatory notes
… ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en … tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - Pour l'éclairage électrique 7011.20 - Pour tubes cathodiques …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2005.10 ‑ Légumes homogénéisés …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 … ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou … ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; … dénommés ni compris ailleurs , en particulier les tissus légers genre tulle . Sont exclus d'ici : a) Les toiles …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. ‑ … - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour hommes ou garçonnets … généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.07 ou 61.09 , …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non …