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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14
… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires …
Section XIV
… METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en … principalement d'après les méthodes suivantes : 1) Par pressage à froid, en partant d'un fil de fer ou d'acier … On peut également obtenir des clous dits à tige réduite par cisaillage oblique de la tige. 2) Par forgeage à la main …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, …
Explanatory notes
… utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, … etc. Tel est notamment le cas pour les écorces d'agrumes ( n° 08.14 ), la girofle, la vanille, les graines … Chenopode ( Chenopodium ) : graines. Chiendent officinal ( Agropyrum repens ) : racines. Coca ( Erythroxylon coca, E. …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et …
Explanatory notes
… articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et … sur ou attachés à des colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres dispositifs de montage. 4) Les leurres ( autres que les appeaux de tous …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; …
Explanatory notes
… gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; … ( n ° 85.16 ), etc. C.- HOTTES ASPIRANTES A EXTRACTION OU A RECYCLAGE A VENTILATEUR INCORPORE, MEME FILTRANTES Le …Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3
… Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même …
Section II > Chapitre 11 > Position 1105 > 1105.20
… Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets …