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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de …
Explanatory notes
… et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de … 4823.20 ‑ Papier et carton filtre 4823.40 ‑ Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en … couchées ni enduites, pour sparterie, vannerie ou autres usages, autres que celles utilisées à des fins graphiques. …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, …
Explanatory notes
… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … Le cuir pour semelles est un cuir fortement pressé (par battage ou cylindrage); s'il est tanné au moyen de substances végétales …Section XIV
… METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en … principalement d'après les méthodes suivantes : 1) Par pressage à froid, en partant d'un fil de fer ou d'acier … On peut également obtenir des clous dits à tige réduite par cisaillage oblique de la tige. 2) Par forgeage à la main …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.20
… Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanent …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1
… Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.40
… Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7508 > 7508.10
… Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8104 > 8104.1 > 8104.11
… Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium …