… ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et … et de reproduction, etc. La présente position ne couvre pas : a) Les tôles ou bandes déployées ( n° …
… allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état … et coulés afin d'obtenir des articles. Cette position couvre également les grenailles d'aluminium employées … applicables ici mutatis mutandis . Cette position ne couvre pas les poudres et paillettes d'aluminium ( n° 76.03 …
… - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières … vernis, matières de charge, etc. Toutefois, la position ne couvre pas les déchets, rognures et débris d'une seule …
… matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières plastiques des types normalement … la portée est définie dans la Note 9 du présent Chapitre, couvre les revêtements de murs ou de plafonds en matières … du n° 48.14 . Il est à noter que la présente position couvre les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations …
… ‑ Viandes des animaux de l'espèce caprine Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées des moutons (béliers, brebis et agneaux), chèvres ou chevreaux, des espèces domestiques ou sauvages. ° ° ° Note …
… indifféremment, sous forme de feuilles isolées ou bien de livres brochés, cartonnés ou reliés, même avec illustrations … manuscrite, cette position comprend des articles, tels que livres d'hymnes, partitions (même en format réduit), … articles. Sont exclus de la présente position : a) Les livres, catalogues, etc., imprimés, dans lesquels les …
… comme le plus dangereux des amiantes. La présente position couvre l'amiante sous forme de roche, de fibres résultant du … Par contre, les fibres cardées, teintes ou autrement ouvrées, de même que les ouvrages en amiante terminés , relèvent du n ° 68.12 . …
… de forme spéciale pour animaux ( n° 42.01 ). b) Les couvre‑lits du n° 63.04 . c) Les articles de literie et similaires (couvre‑pieds, couvre‑lits, etc.), rembourrés ou garnis intérieurement de …
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