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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, …
Explanatory notes
… n'excédant pas 36 cm; 2) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non … présente position : a) L'ouate de cellulose imprégnée ou recouverte de substances pharmaceutiques ou conditionnée … Le papier et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents ( n ° 34.01 ) ou de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages …
Classification opinions
… 1. Article argenté, en cire qui se présente sous la forme d'une poire. La … (Cu-Zn) en poudre jusqu'à ce qu'elle soit complètement recouverte. L'objet est alors recouvert d'une couche …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …
Classification opinions
… 1. Préparation composée de pâtes farcies aux crevettes (raviolis wonton) et de soupe concentrée. La … l'ensemble, il convient d'ajouter de l'eau et de la faire réchauffer dans un four à micro-ondes. Application des RGI 1 …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés … de la sparterie, de la brosserie, ainsi que pour le rembourrage. 2) Les grains, pépins, coques et noix à …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon …
Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures … à être greffés. 2) Les plants de toutes espèces, à repiquer ou à transplanter, à l'exception des produits du … les greffons, y compris les entes, marcottes, plançons et rejetons. 5) Le blanc de champignons : amas mycéliens, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires …
Classification opinions
… 1. Encres céramiques pour dispositifs à jet d’encre , consistant en une suspension (25 à 50 % en poids) … numériques à l’aide de dispositifs à jet d’encre pour colorer ou opacifier les surfaces par cuisson. Application …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : 0705.11 - - Pommées … position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; …