Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
… Fermetures à glissière et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.07 ‑ Fermetures à glissière et leurs parties. ‑ Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette … usages (vêtements, chaussures, articles de maroquinerie, etc.). La plupart des fermetures à glissière sont …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.03 ‑ Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non … pyrotechnie, en aluminothermie, pour la protection d'autres métaux par cémentation métallique (calorisation), dans les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
… Déchets et débris d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note … explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux …Section XV > Chapitre 74 > Position 7404
… Déchets et débris de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note … débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés … certains d'entre eux (lies de vin, tartre, tourteaux, etc.) ont des utilisations industrielles. Toute référence …Legal note
… ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques … essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de …Section XV > Chapitre 75 > Position 7503
… Déchets et débris de nickel. …
Explanatory notes
… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note … explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux …Section XV > Chapitre 78 > Position 7802
… Déchets et débris de plomb. …
Explanatory notes
… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note … explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux …Section XV > Chapitre 79 > Position 7902
… Déchets et débris de zinc. …
Explanatory notes
… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note … explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.10
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6113 > 6113.00
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 …